Benoît Biteau


De: Benoît Biteau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050403669(source JORF)
désignation
29 Octobre 202429/10/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050403669(source JORF)
cessation de fonction
29 Octobre 202429/10/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050399081(source JORF)
désignation
27 Octobre 202427/10/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050399081(source JORF)
cessation de fonction
27 Octobre 202427/10/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Bureau de la Commission des affaires européennes
Secrétaires
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050305148(source JORF)
nomination
04 Octobre 202404/10/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Biteau Benoît
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Benoît Biteau
désigné par l'Association des régions de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
Groupe:
Établissement public Agence des aires marines protégées
conseil_administration
DEVL1611390A(source BODD)
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000032407634(source JORF)
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000029356351(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Benoit BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Organismes de protection des marais Atlantique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000029186926(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît Biteau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:Mme Murriel Padovani-Lorioux
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000022816862(source JORF)
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Benoît Biteau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Poitou-Charentes
Remplace:M. Joseph Joubert
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000022424064(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Biteau (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux"
JORFTEXT000000204745(source JORF)
diplome
31 Mars 199831/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.