Benoît Biteau


De: Benoît Biteau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Charente-Maritime
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Charente-Maritime
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Octobre 202429/10/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Octobre 202429/10/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Octobre 202427/10/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Octobre 202427/10/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Bureau de la Commission des affaires européennes
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
04 Octobre 202404/10/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Benoît Biteau
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Biteau Benoît
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Benoît Biteau
désigné par l'Association des régions de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Benoit BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Organismes de protection des marais Atlantique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît Biteau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:Mme Murriel Padovani-Lorioux
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Benoît Biteau
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Poitou-Charentes
Remplace:M. Joseph Joubert
Groupe:
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Biteau (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux"
diplome
31 Mars 199831/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.